Déposée le 15 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILOTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « A TRAVERS PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PILOTIS domicilié(e) 122 PLACE SAINT LEGER - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 570 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PILOTIS, M. FREDERIC PAUL domicilié(e) 122 PLACE SAINT LEGER - 73000 - CHAMBERY - France.
La marque A TRAVERS PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PILOTIS, SARL - 122 PLACE SAINT LEGER - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 537570103
PILOTIS, M. FREDERIC PAUL - 122 PLACE SAINT LEGER - 73000 - CHAMBERY - France
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Couture ; Imprimerie ; Services de broderie ; Retouche de vêtements ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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